Les clauses du contrat de travail
Vous avez rédigé votre contrat de travail, mais avez omis d’y insérer certaines particularités, il n’est jamais trop tard pour bien faire. Pour cela, faites signer au salarié une clause complémentaire à annexer au contrat initial.
Toutes les modifications sont possibles : Temps partiel, non concurrence, reprise d’ancienneté….
Vous choisissez le modèle de clause qui vous convient, ajoutez le à votre panier, vous pourrez ensuite le télécharger sans délai, il est entièrement personnalisable. Les renseignements que vous devrez indiquer vous sont expliqués afin de vous simplifier la rédaction.
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Clauses du contrat de travailClause d’exclusivité
Si vous voulez vous assurer que votre salarié n’exerce pas d’autre activité que celle prévue au contrat que vous avez signé avec lui, la clause d’exclusivité est la parade dont vous avez besoin.
Vous pouvez l’insérer dans le contrat de travail initial ou la faire signer sous forme d’avenant ultérieurement. Dans ce cas de figure, il s’agit d’une modification du contrat …
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Clauses du contrat de travailClause de dédit formation
Votre activité nécessite que vos salariés reçoivent une formation spécifique, ou les évolutions (techniques, juridiques ou autres….) impliquent de prendre en charge une formation de vos salariés, mais vous ne voulez pas que cela ait été financé en vain. L’insertion d’une clause de dédit formation est le remède à cette problématique.
En effet, votre salarié sera alors engagé à rester au …
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Clauses du contrat de travailClause de non concurrence
Pourquoi devriez vous insérer une clause de non concurrence dans le contrat de votre salarié?
Pour légalement pour PROTEGER vos intérêts et ceux de votre entreprise en empêchant le salarié d’exercer une activité concurrente de la vôtre.
Ne vous posez pas la question de comment la rédiger, téléchargez simplement notre modèle de clause de non-concurrence à insérer dans un contrat de travail …
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Clauses du contrat de travailClause de période probatoire
Mais quand faut-il prévoir une période probatoire avec votre salarié?
Pour tout changement de poste au sein de l’entreprise et que vous voulez tester les compétences de l’employé pour sa nouvelle fonction. Mais pour qu’elle soit valable, elle doit obligatoirement être écrite dans le contrat ou l’avenant.
Pour formuler correctement cette modification, téléchargez notre modèle de clause de période probatoire, prêt à …
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Clauses du contrat de travail
Clause de reprise d’ancienneté
Dans certains cas d’embauche, en tant qu’employeur, vous êtes tenus de reprendre l’ancienneté du salarié. Cela est, par exemple, le cas lors d’une embauche en CDI à la suite d’un CDD ou en cas de transfert de l’entreprise (L’article L.1224-1 du Code du travail).
Mais, lors de la conclusion du contrat de travail avec votre salarié, vous pouvez convenir avec celui-ci de prendre …
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Clauses du contrat de travail
Clause de temps partiel
Si vous avez une activité qui ne permet pas de fournir suffisamment de travail pour occuper une personne à temps complet, le recours au temps partiel est la solution idéale. Mais, contrairement au CDI à temps complet, le CDI à temps partiel doit obligatoirement faire l’objet d’un écrit.
Pour une embauche à temps partiel, vous devez soit le prévoir dans le …
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Clauses du contrat de travail
Les clés pour bien rédiger votre clause d’objectifs
Vous pourrez retrouver cette clause également sous le nom de « clause de quotas » ou « clause de résultat », elle prévoit que le salarié s’engage à réaliser un RESULTAT minimal précis dans un délai prédéfini. Les OBJECTIFS à atteindre peuvent prendre différentes formes : Nombre de ventes, chiffre d’affaires, qualité, quantité produite…
Le plus facile est bien entendu de …
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Clauses du contrat de travail
Lever une clause de non concurrence
Si votre question est puis-je lever une clause de non concurrence? la réponse est OUI!
En ce qui concerne le pourquoi, voici au moins deux raisons qui pourraient vous influencer :
- Vous pensez que le salarié ne représente pas de risque
- Vous ne voulez pas payer l’indemnité compensatrice
Si vous avez pris votre décision, pensez à la formaliser par écrit pour éviter …
